1. Identification de l'Éditeur et Statut Juridique

Le présent portail documentaire officiel est édité par l'association ASS LA GRANDE BLEUE, groupement à but non lucratif régi par les dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

  • Dénomination statutaire : ASS LA GRANDE BLEUE
  • Forme juridique : Association de droit français régie par la Loi 1901
  • Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W343002339 (Déclaration en préfecture de l'Hérault)
  • Numéro SIREN (INSEE) : 348888165
  • Siège social : LOT LE DIAPASON, 15 AVENUE DU CARIGNAN, 34990 JUVIGNAC, FRANCE
  • Téléphone administratif : +33 3 16 23 26 92
  • Courriel officiel : hehrhjeje7@gmail.com
  • Direction de la publication : Jean-Marc Vilar, en sa qualité de Président bénévole du Bureau de l'association.
  • Responsabilité de la rédaction : Hélène Castan, Secrétaire Générale bénévole.
Réunion juridique et archivistique au siège social de Juvignac

2. Prestataire d'Hébergement Technique

L'infrastructure technique et l'hébergement physique du portail documentaire sont assurés par :

InterServer, Inc.
PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Site officiel : www.interserver.net

3. Nature Exclusivement Non Commerciale et Utilité Publique

Conformément aux directives de l'audit 2026 et aux règles de transparence opérationnelle :

  • Le présent site internet est une ressource documentaire et d'information civique exempte de toute activité commerciale.
  • Aucun bien, produit, service payant ou prestation lucrative n'est proposé, vendu ou facturé à travers ce portail.
  • Aucun cookie tiers à finalité publicitaire, traceur de profilage commercial ou module de revente de données n'est déployé sur nos pages.
  • Toutes les activités documentées (excursions, ateliers, scènes musicales, prêts de matériel pédagogique) sont organisées dans le cadre strict de l'utilité publique et de la gratuité d'accès.

4. Propriété Intellectuelle et Licence Documentaire Ouverte

L'ensemble des textes, enregistrements de terrain, photographies et guides techniques publiés par l'association sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle au titre des créations collectives d'intérêt général. Toute reproduction pour un usage éducatif, pédagogique ou d'information citoyenne non marchande est expressément autorisée et encouragée, sous réserve de mentionner la source : « Document d'utilité publique édité par ASS LA GRANDE BLEUE (Loi 1901) ». Toute réutilisation à des fins publicitaires, promotionnelles ou commerciales est strictement prohibée.

5. Responsabilité et Liens Hypertextes

Les liens hypertextes orientant vers des portails institutionnels (préfecture, ministères, conservatoires territoriaux) sont établis en accord avec les acteurs locaux. L'association veille scrupuleusement à l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles interruptions temporaires de service indépendantes de sa volonté technique.

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